La lutte contre la contrefaçon de médicaments : Des origines à nos jours

1. La naissance des premières contrefaçons et leur propagation fulgurante

A l’origine, le vol d’une idée. A toute époque, l’homme qui invente est copié : d’autres s’approprient son idée, l’exploite commercialement. C’est le sens même du mot « contrefaçon » du latin contrefacere qui signifie « imiter ».

Question de droit. En termes plus juridiques, « la contrefaçon est un moyen par lequel le contrefacteur crée une confusion entre le produit original et le produit contrefait au détriment de celui qui dispose des droits de propriété intellectuelle »[1].

Complicité ? La question se pose ensuite de savoir si l’acheteur / consommateur est complice ou non de l’achat de faux. Dans le cas des médicaments contrefaits, le consommateur final est toujours la victime abusée par un tiers, jamais son complice. Qui voudrait consommer un produit au mieux inefficace, au pire, dangereux pour sa santé ?

La première contrefaçon : une histoire très ancienne

Un document datant du 2e siècle avant JC raconte l’histoire d’un vigneron gaulois illettré qui essaya de faire passer sa production locale pour l’un des meilleurs crus italiens. Pour ce faire, il imita les lettres qu’apposaient habituellement les commerçants sur les bouchons d’amphores destinées à abriter le breuvage. Mais notre homme s’y prit bien maladroitement, et se fit prendre. Le bouchon est aujourd’hui encore visible au musée de la contrefaçon à Paris, rue de la Faisanderie, dans le 16e arrondissement.

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2. L’émergence d’une conscience politique internationale

Coordination nécessaire. La lutte contre les médicaments contrefaits nécessite une action conjointe aussi bien au plan national (à travers les autorités des douanes, de la police, ou encore de la justice), qu’au plan international.

Conscientisation. La montée en flèche de ce marché parallèle dans les pays en développement, ses conséquences sur la santé des personnes et sur le plan économique ont abouti à une vraie prise de conscience du problème de la part des responsables politiques, des professionnels de santé et de l’ensemble de la communauté internationale.

Un marché contrôlé. Tous ont ressenti l’urgence à élaborer un réseau international de contrôle et de surveillance du circuit intégral du médicament : depuis sa conception jusqu’à sa distribution sur les marchés.

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3. Analyse géopolitique et sociologique de l’évolution

La contrefaçon des produits de santé est devenue un véritable problème de santé publique à l’échelle mondiale. Elle est responsable de dizaines de milliers de morts chaque année.

  • Les ventes de médicaments contrefaits ont atteint 75 milliards de dollars en 2010 soit une augmentation de 90% depuis 2005 (source OMS).
  • 140 pays sont concernés, selon l’OMD, par des produits contrefaits.
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4. Dates clés dans l’histoire de la contrefaçon

  • 2e siècle avant JC, une première contrefaçon avérée : un vigneron gaulois tente de faire passer son vin pour un cru remarquable.
  • En l’an 40 après JC, Dioscoride médecin et botaniste grec prodigue des conseils pour reconnaître le vrai remède du faux.
  • Au XVe siècle, l’apothicairerie à Paris devient un véritable métier à part entière.
  • Au XVIIe siècle, des apothicaires sont mis en cause pour des affaires de médicaments frelatés.
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[1] Dictionnaire du Droit privé – Serge Braudo.

[2] En 1777, à la suite d’un décret de Louis XVI remplaçant le jardin des apothicaires par le Collège de pharmacie, les apothicaires prennent le nom de pharmaciens et obtiennent l’exclusivité de la préparation des remèdes.

[3] En 1992, un nombre important d’États Membres de l’OMS, Interpol, l’Organisation mondiale des Douanes, l’Organe international de Contrôle des Stupéfiants, la Fédération internationale de l’Industrie du Médicament, l’Organisation internationale des Unions de Consommateurs et la Fédération internationale pharmaceutique avaient approuvé cette définition de travail.